PLU

DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE

Les délibérations du Conseil Municipal susvisées

L'arrêté N° 0001-04/2019

L'avis au public

Le dossier d'arrêt complet de la révision du PLU comprenant toutes les pièces réglementaires :

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement littéral

Plan de zonage partie Nord

Plan de zonage partie Sud

Liste des servitudes d'utilité publique

Plan des servitudes d'utilité publique

Règlement du PPRi de la Vézère

Zonage réglementaire du PPRi de la Vézère

Plan du réseau d'assainissement

Plan du réseau d'eau potable

Document graphique

Décision de la commission permanente du Conseil Départemental

Annexe à la décision de la commission permanente du Conseil Départemental

Courrier saisine cas par cas Donzenac

Débat sur les orientations générales du PADD - Séance du 6 avril 2018

Débat sur les orientations générales du PADD - Séance du 30 juillet 2015

Décision MRAe

Délibération prescription révision générale Donzenac

Fiche cas par cas Donzenac

La décision et l'avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale

Les avis des personnes publiques associées

Le bilan de la concertation

La synthèse des observations et propositions formulées par le public

 

 

 

Par arrêté du 30 avril 2019, le Maire de Donzenac a ordonné l'ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision générale du PLU qui se déroulera du 20 mai 2019 (9h) au 21 juin 2019 (17h30). L'arrêté et l'avis d'enquête publique sont consultables ci-dessous :

Arrêté N° 0001-04/2019 du 30 avril 2019 portant organisation de l'enquête publique relative au projet de révision générale du PLU

Avis au public

 

Par délibération du 21 janvier 2019, le Conseil Municipal a approuvé la révision allégée N°5, dite "Escudier II", du PLU.

Le dossier complet de la révision allégée est tenu à la disposition du public en Mairie et à la Sous-Préfecture de Brive aux jours et heures d'ouverture.

 

DOSSIER D'APPROBATION

Délibération du 21 janvier 2019

Avis au public La Vie Correzienne

Avis MRAe

Notice - Présentation

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Plan zonage Nord

Plan zonage Sud

Procès Verbal

Avis et conclusions du Commissaire Enquêteur