PLU ET RLP
Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
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Révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme :
Par arrêté du 08/03/2023, le Maire de Donzenac a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du PLU qui se deroulera
du 11 avril 2023, 9h au 12 mai 2023, 17h 30.
Pour consulter l'arrêté, cliquer ICI et l'avis au public, cliquer ICI.
Révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêté de la révision allégée n°1 du PLU
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Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
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Consultation de la note de présentation du dossier : cliquer ICI
Consultation du règlement du PLU : cliquer ICI
Consultation du plan du PLU (partie Nord): cliquer ICI
Consultation du plan du PLU (partie Sud) : cliquer ICI
Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme : Mise à disposition du public du dossier
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PLU
Le PLU en vigueur est consultable ci-dessous :
Règlement
Plan de zonage nord
Plan de zonage sud
Les différentes réglementations applicables à votre parcelle sont consultables sur le Géoportail de l'urbanisme en cliquant ICI
Par délibération du 11 juin 2021, le Conseil Municipal a approuvé la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme.
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La révision générale du PLU de Donzenac a été approuvée vendredi 19 juillet 2019 en Conseil Municipal,
RLP
Le RLP en vigueur est consultable ci-dessous :
Règlement
Plan de zonage
Par délibération du 12/06/2020, le Conseil Municipal a approuvé le Règlement Local de Publicité.
- Nouvel aléa de référence « inondation du Maumont et de ses affluents le Clan et la Pourette ».
Cet aléa a été défini dans le cadre d’une étude pilotée par la direction départementale des territoires (DDT) qui a permis de cartographier une crue centennale de référence en l’absence de crue historique supérieure. Ces nouvelles informations sur l’aléa inondation sont prises en compte dès à présent dans le cadre des décisions d’urbanisme. Les rapports et les cartes sont consultables à l’accueil de la mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture, et en ligne sur le site internet des services de l’Etat en Corrèze à l’adresse suivante :
https://www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-populations/Securite-Civile/Risques-naturels-et-technologiques/Risque-Inondation/Etudes-de-connaissance-des-aleas-inondation-realisees/Etudes-de-connaissance/Maumont-Clan-Pourette-CEREMA-Juin-2021
